Fit-Club – Ballerbude SRL Version du 30 octobre 2026 Dispositions générales Les présentes conditions générales (ci-après dénommées les « Conditions générales ») régissent l’utilisation des services proposés par Ballerbude SRL sous l’enseigne « Fit-Club ». Ballerbude SRL est une société de droit belge dont le siège social est situé Herbesthaler Straße 345, 4700 Eupen, Belgique (ci-après dénommée « Fit-Club »). En souscrivant un abonnement ou en utilisant les services de Fit-Club, le membre reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions générales ainsi que du règlement intérieur et s’engage à les respecter. La version en vigueur des Conditions générales et du règlement intérieur est disponible sur notre site Internet www.fit-club.be. Les présentes Conditions générales s’appliquent aux abonnements souscrits à compter de la date d’entrée en vigueur indiquée. Les droits impératifs des consommateurs prévus par la loi restent pleinement applicables. Article 1 – Adhésion et conditions d’admission 1. L’adhésion à Fit-Club peut être souscrite par les moyens suivants : En ligne via notre site Internet www.fit-club.be Par téléphone Directement dans notre salle de fitness 2. Toute personne physique âgée d’au moins 14 ans peut devenir membre. 3. Les personnes âgées de moins de 18 ans doivent obtenir l’accord exprès de leur représentant légal avant de souscrire un abonnement. Fit-Club se réserve le droit d’exiger que le représentant légal cosigne le contrat d’adhésion. 4. En souscrivant un abonnement, le membre confirme avoir pris connaissance des présentes Conditions générales et du règlement intérieur et s’engage à les respecter. Article 2 – Types d’abonnements, tarifs et durées Les formules d’abonnement et les tarifs suivants s’appliquent, sauf accord écrit contraire. 1. Cours collectifs Frais d’inscription : 40 € Abonnement d’une durée de 12 mois : 42,50 € par mois Abonnement d’une durée de 6 mois : 52,50 € par mois Carte de 10 séances : 150 € 2. Salle de fitness Frais d’inscription : 35 € Abonnement d’une durée de 12 mois : 37,50 € par mois Abonnement d’une durée de 6 mois : 47,50 € par mois 3. Formule complète (salle de fitness et cours collectifs) Frais d’inscription : 35 € Abonnement d’une durée de 12 mois : 57,50 € par mois Abonnement d’une durée de 6 mois : 67,50 € par mois 4. Réductions Les réductions suivantes peuvent être accordées pour l’utilisation de la salle de fitness ainsi que pour la formule complète : Élèves et étudiants : réduction de 5 € par mois sur présentation d’un justificatif valable. Partenaires vivant sous le même toit : réduction de 5 € par mois. Les réductions ne sont pas automatiquement cumulables. Le droit à une réduction est soumis à la présentation des justificatifs nécessaires attestant que les conditions requises sont remplies. 5. Autres prestations Programme d’entraînement comprenant 10 séances encadrées : 200 € Programme d’entraînement comprenant 20 séances encadrées : 400 € Carte journalière : 15 € par jour L’abonnement souscrit ainsi que sa durée sont définis dans le contrat d’adhésion individuel. Article 3 – Cotisations et modalités de paiement 1. Paiement en espèces En cas de paiement en espèces, le montant convenu pour l’abonnement souscrit doit être réglé conformément aux modalités de paiement prévues au contrat. Le simple fait que le membre n’utilise pas les prestations proposées ne lui donne pas droit à unremboursement. Les droits légaux impératifs en matière de remboursement restent réservés. 2. Virement bancaire et paiement par carte En cas de paiement par virement bancaire ou par carte, les cotisations convenues doivent être réglées dans les délais impartis. En principe, aucune demande de remboursement ne peut être introduite pour des prestations non utilisées, sauf dispositions légales impératives contraires. 3. Prélèvement bancaire mensuel Lorsqu’un prélèvement bancaire mensuel est convenu, les cotisations sont prélevées chaque mois sur le compte bancaire communiqué. Si un prélèvement ne peut être effectué, notamment en raison d'une provision insuffisante ou de la révocation du mandat de prélèvement, le membre est informé du montant restant dû. Les nouvelles tentatives de prélèvement et les éventuels frais qui en découlent ne sont appliqués que dans les limites autorisées par la législation en vigueur. En cas de retard de paiement, Fit-Club peut suspendre temporairement l'accès à la salle de fitness après enavoir dûment informé le membre et dans le respect des conditions légales applicables. 4. Retard de paiement et recouvrement Si le membre ne respecte pas ses obligations de paiement, Fit-Club lui adressera un rappel ou une mise en demeure conformément aux dispositions légales en vigueur. Les éventuels intérêts de retard, indemnités forfaitaires et frais de recouvrement ne peuvent être réclamés que dans les limites autorisées par la loi et dans le respect des délais et obligations d'information prescrits. En cas de retard de paiement persistant, Fit-Club se réserve le droit de résilier le contrat conformément aux dispositions légales et contractuelles applicables et de réclamer les sommes impayées par les voies légalement autorisées. Les créances déjà constituées et légalement exigibles restent dues. 5. Non-utilisation de l'abonnement Le fait de ne pas fréquenter la salle de fitness ou de ne pas participer aux cours proposés ne dispense en principe pas le membre du paiement des cotisations convenues. Aucun remboursement ne peut en principe être exigé au seul motif d'une non-utilisation personnelle, d'un manque de motivation ou d'une interruption volontaire de l'entraînement. Les droits impératifs prévus par la loi ainsi que les exceptions expressément convenues restent réservés. 6. Prix et TVA Tous les prix indiqués s'entendent TVA comprise, au taux légal en vigueur, dans la mesure où celle-ci est applicable. Toute modification des taxes légales ou des taux de TVA peut entraîner une adaptation des prix dans les limites autorisées par la loi. Toute modification de prix pour d'autres motifs est soumise aux dispositions légales et contractuelles applicables. 7. Caractère personnel de l'abonnement et interdiction de transfert L'abonnement est strictement personnel et ne peut être transféré à une autre personne. L'utilisation de l'accès personnel du membre par des tiers est interdite. 8. Reconduction automatique du contrat et délai de résiliation Les cotisations sont payables mensuellement. À l'expiration de la durée initiale du contrat, celui-ci est automatiquement reconduit pour des périodes successives d'un mois, sauf résiliation dans les délais requis. La résiliation doit être communiquée sous forme écrite, par exemple par courrier électronique ou par courrier postal. Le délai et les modalités de résiliation sont soumis aux dispositions légales en vigueur. Après la reconduction automatique du contrat, le membre peut résilier celui-ci à tout moment, moyennant le respect du délai de préavis légalement autorisé. La résiliation ne peut être rendue excessivement difficile par un délai de préavis disproportionné ou par une indemnité non autorisée. Article 4 – Heures d'ouverture et restrictions temporaires Fit-Club est en principe ouvert 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Des horaires d'ouverture différents ou des restrictions temporaires peuvent notamment être nécessaires lors des jours fériés, en cas de problèmes techniques, de travaux de maintenance nécessaires, de décisions administratives, d'événements exceptionnels ou de cas de force majeure. Fit-Club s'efforce d'informer les membres en temps utile de toute modification importante. Les droits légaux des membres restent réservés. En particulier, cette disposition n'exclut pas les éventuels droits des membres en cas de restriction importante ou prolongée des prestations contractuellement convenues. Article 5 – Déménagement, restrictions médicales et suspension du contrat 1. Déménagement Si un membre transfère définitivement son domicile à un endroit situé à plus de 20 km de la salle de fitness, il peut demander une résiliation anticipée du contrat. La demande doit être accompagnée d'un justificatif approprié attestant de la nouvelle adresse de résidence. La résiliation prend effet moyennant un préavis de trois mois, dans la mesure où cette disposition est légalement applicable à la relation contractuelle concernée. Les droits impératifs de résiliation prévus par la loi restent réservés. 2. Restriction médicale permanente ou de longue durée Si, pour des raisons médicales, un membre n'est définitivement ou durablement plus en mesure d'utiliser les installations de la salle de fitness et de participer aux cours proposés, il peut demander une résiliation anticipée du contrat. La demande doit être accompagnée d'un certificat médical indiquant la restriction existante ainsi que sa date de début et sa durée prévisible. Seules les informations nécessaires à l'examen de la demande doivent être fournies. L'historique médical complet ou des détails diagnostiques non nécessaires ne seront pas exigés. La demande sera examinée en tenant compte des dispositions légales applicables. 3. Blessure ou maladie temporaire En cas de blessure ou de maladie temporaire, le membre peut demander une suspension temporaire de son abonnement. La demande doit être accompagnée d'un justificatif approprié, par exemple un certificat médical. Sauf disposition légale impérative contraire, la suspension prend en principe effet à compter de la réception de la demande et du justificatif requis. Pendant la période de suspension approuvée, les obligations réciproques des parties sont suspendues dans la mesure convenue. À l'issue de cette période, l'abonnement reprend son cours. La durée du contrat peut être prolongée d'une période équivalente à la durée de suspension approuvée, dans la mesure où cela est juridiquement autorisé et convenu avec le membre. Article 6 – Résiliation de l'abonnement 1. Résiliation anticipée pour cause de déménagement Les conditions et obligations de justification prévues à l'article 5, paragraphe 1, s'appliquent à toute résiliation anticipée motivée par un déménagement. 2. Résiliation anticipée pour raisons médicales Les conditions et obligations de justification prévues à l'article 5, paragraphe 2, s'appliquent à toute résiliation anticipée pour raisons médicales. 3. Résiliation ordinaire Pendant une durée contractuelle initiale déterminée, une résiliation ordinaire à la fin de cette période est possible, moyennant le respect du délai de préavis convenu et légalement autorisé. Après la reconduction automatique du contrat, le membre peut résilier celui-ci à tout moment, moyennant le respect du délai de préavis légal applicable. La présente disposition ne limite aucun droit impératif de résiliation prévu par la loi. 4. Violations des conditions contractuelles et comportement inapproprié Fit-Club accorde une grande importance à un environnement d'entraînement respectueux et sécurisé. En cas de violation des présentes Conditions générales, du règlement intérieur ou de comportement inapproprié envers d'autres membres ou des collaborateurs, Fit-Club peut prendre les mesures appropriées. Selon la gravité de l'infraction, ces mesures peuvent inclure un avertissement, une interdiction temporaire d'accès ou la résiliation du contrat. En cas de manquement grave, notamment en cas de mise en danger d'autres personnes, de violence, de menaces ou de dégradation intentionnelle de biens, Fit-Club peut refuser immédiatement l'accès à ses installations et résilier le contrat de manière extraordinaire, dans le respect des dispositions légales applicables. Toute décision doit reposer sur des motifs objectifs et tenir compte des circonstances propres à chaque situation. 5. Encadrement sportif non autorisé et entraînement personnel L'entraînement en commun et l'entraide entre membres sont en principe autorisés. Toutefois, l'encadrement professionnel, les conseils sportifs personnalisés et la réalisation de séances d'entraînement individualisées pour d'autres membres ou des tiers sont exclusivement réservés au personnel autorisé et disposant des qualifications requises. Il est interdit aux personnes non autorisées de proposer, contre rémunération ou de manière régulière, des séances de coaching personnel ou des prestations d'encadrement similaires dans les locaux de Fit-Club. En cas de violation de cette disposition, Fit-Club peut prendre les mesures appropriées pouvant aller jusqu'à la résiliation de l'abonnement. 6. Accès non autorisé et transmission des moyens d'accès Le membre ne peut en aucun cas transmettre son accès personnel à une autre personne ni permettre à des tiers d'accéder sans autorisation à la salle de fitness. Cela concerne notamment le passage simultané de plusieurs personnes par le système de contrôle d'accès avec un seul accès valable. En cas de violation avérée, Fit-Club peut réclamer une pénalité contractuelle dont le montant est basé sur le prix en vigueur d'une carte journalière, dans la mesure où cela est légalement autorisé. En cas de violations répétées ou graves, Fit-Club peut suspendre l'accès et résilier le contrat conformément aux dispositions légales applicables. Article 7 – Santé, responsabilité personnelle et responsabilité juridique Le membre est responsable d'évaluer lui-même son aptitude physique à utiliser les installations de fitness et à participer aux cours proposés. En cas de problèmes de santé existants, d'antécédents médicaux ou de doute, il est recommandé de consulter un médecin avant de commencer l'entraînement. Les appareils et installations d'entraînement doivent être utilisés correctement et conformément à leur destination prévue. Les consignes de sécurité et d'utilisation ainsi que les instructions du personnel doivent être respectées. Le membre est tenu de tenir compte de ses éventuelles restrictions de santé et d'interrompre tout exercice provoquant des douleurs ou des troubles. Fit-Club est responsable dans les limites prévues par les dispositions légales en vigueur. Aucune disposition des présentes Conditions générales ne saurait exclure la responsabilité de Fit-Club pour ses propres fautes, ses manquements contractuels ou les dommages dont l'exclusion de responsabilité n'est pas légalement autorisée. Le membre est responsable des dommages qu'il cause intentionnellement ou par négligence en violation des présentes Conditions générales, du règlement intérieur ou par une utilisation inappropriée des installations, pour autant que les conditions légales de responsabilité soient réunies. Article 8 – Réclamations et contact Fit-Club s'efforce d'offrir à tous ses membres un service de qualité ainsi qu'un environnement d'entraînement agréable. Les réclamations, suggestions ou remarques peuvent être adressées directement à Fit-Club. Les membres sont invités à transmettre leurs réclamations de préférence par écrit et à décrire les faits concernés afin de permettre leur examen et leur traitement approprié. Fit-Club s'efforce de répondre aux réclamations reçues dans un délai raisonnable. Article 9 – Protection des données et données à caractère personnel Fit-Club traite les données à caractère personnel de ses membres dans la mesure où cela est nécessaire à la conclusion, à l'exécution et à la gestion de leur abonnement ainsi qu'à la fourniture des services proposés. Le traitement est effectué conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et aux dispositions nationales applicables en matière de protection des données. Les informations relatives aux données traitées, aux finalités et bases juridiques du traitement, aux durées de conservation ainsi qu'aux droits des personnes concernées figurent dans la politique de confidentialité distincte de Fit-Club. Les membres peuvent exercer leurs droits en matière de protection des données dans les conditions prévues par la législation applicable. Article 10 – Droit applicable et juridiction compétente La relation contractuelle est soumise au droit belge, sauf dispositions légales impératives contraires. Tout litige relève de la compétence des juridictions désignées conformément aux dispositions légales applicables. Les règles impératives relatives à la compétence des juridictions en matière de protection des consommateurs ainsi que les autres droits légalement protégés des membres restent réservés. Article 11 – Vidéosurveillance Fit-Club utilise des systèmes de vidéosurveillance à certains endroits de la salle de fitness afin de garantir la sécurité des membres, des collaborateurs et des installations, ainsi que de pouvoir éclaircir d'éventuels incidents et actes de dégradation. La vidéosurveillance est effectuée dans le respect des dispositions légales applicables en matière de protection des données, notamment du RGPD et de la législation belge relative à la vidéosurveillance. Les informations concernant le responsable du traitement, les finalités de la vidéosurveillance, la base juridique, la durée de conservation ainsi que les droits des personnes concernées figurent dans les avis d'information spécifiques relatifs à la vidéosurveillance. Les enregistrements peuvent être transmis aux autorités compétentes lorsqu'une base légale le permet ou lorsqu'une demande légitime en ce sens est formulée. Les enregistrements sont traités et conservés uniquement dans le respect des dispositions légales applicables. Article 12 – Cours collectifs et nombre minimum de participants Afin de garantir le bon déroulement des cours collectifs, un minimum de trois participants inscrits est requis. Si ce nombre minimum de participants n'est pas atteint, Fit-Club se réserve le droit d'annuler le cours concerné. Les participants inscrits seront informés de l'annulation dans les meilleurs délais. En cas d'annulation par Fit-Club, les paiements déjà effectués pour le cours concerné seront remboursés ou crédités, conformément aux dispositions légales applicables. Article 13 - Présence des enfants La présence d’enfants au sein du café est autorisée. Les enfants doivent rester dans l’espace café et adopter un comportement calme, respectueux et approprié. Il est notamment interdit de crier, de courir, de chahuter ou de déranger les autres clients ainsi que le bon déroulement des activités. Si les parents souhaitent exceptionnellement emmener leurs enfants sur la zone d’entraînement, ils sont tenus de les surveiller personnellement et à tout moment. Ils doivent veiller à ce que leurs enfants ne se mettent pas en danger, ne mettent pas les autres personnes en danger et ne perturbent pas les séances d’entraînement. La présence d’enfants sur la zone d’entraînement se fait sous l'entière responsabilité et aux risques des parents. L’obligation de surveillance incombe exclusivement aux parents ou aux représentants légaux. Ceux-ci sont responsables des dommages causés par leurs enfants, dans les limites prévues par la législation en vigueur. Article 14 – Règlement intérieur Afin de garantir à tous les membres un environnement d'entraînement agréable, sûr et hygiénique, le règlement intérieur suivant doit être respecté. 1. Propreté et hygiène Les locaux, notamment les toilettes et les espaces d'entraînement, doivent être laissés propres et en ordre. Le port de vêtements de sport propres est obligatoire. L'entraînement torse nu est interdit. L'utilisation d'une serviette pendant l'entraînement est obligatoire. Après utilisation, les appareils et le matériel d'entraînement doivent être désinfectés. La consommation de nourriture est interdite dans les zones d'entraînement. À cet effet, l'espace cafétéria doit être utilisé. 2. Utilisation des appareils et du matériel d'entraînement Les poids et autres équipements d'entraînement doivent être remis à leur place après utilisation. Les appareils ne peuvent pas être bloqués ou réservés à l'aide de serviettes ou d'effets personnels lorsqu'ils ne sont pas utilisés. Les appareils et le matériel d'entraînement doivent être utilisés correctement et conformément à leur destination prévue. Il est interdit de laisser tomber des poids sur le gazon synthétique. Il convient d'éviter de déposer ou de laisser tomber des poids lourds sur les surfaces de sol sensibles. 3. Comportement envers les autres membres La vie privée et les limites personnelles des autres membres doivent être respectées. Un comportement courtois et respectueux envers chacun est exigé. Le harcèlement, les insultes, les menaces et les comportements discriminatoires ne sont pas tolérés. Les instructions du personnel de Fit-Club doivent être respectées. 4. Tenue vestimentaire et chaussures Le port de chaussures de sport propres et de vêtements de sport adaptés est obligatoire dans les espaces d'entraînement. Les chaussures de football à crampons sont interdites. 5. Sécurité et règles particulières d'entraînement Les exercices et les méthodes d'entraînement doivent être exécutés de manière à ne pas mettre en danger ou déranger les autres membres. Il est interdit de laisser tomber des poids sur le gazon synthétique. Pour des raisons de sécurité ou de manque de place, l'utilisation de certaines zones d'entraînement et la réalisation de certains exercices peuvent être limitées. Les consignes et indications affichées sur place doivent être respectées. 6. Infractions au règlement intérieur Selon la nature et la gravité de l'infraction au règlement intérieur, celle-ci peut entraîner un avertissement, une interdiction temporaire d'accès ou la résiliation de l'abonnement. En cas de manquement grave, notamment en cas de mise en danger d'autres personnes ou de dégradation intentionnelle des installations, Fit-Club peut refuser immédiatement l'accès et prendre d'autres mesures conformément aux dispositions légales applicables. Ballerbude SRL – Fit-Club Herbesthaler Straße 345 4700 Eupen, Belgique Site Internet : www.fit-club.be